Conditions Générales d’UtilisationCGU

1. Introduction

Bienvenue sur le site de Novytris. En accédant à ce site ou en utilisant nos services, vous acceptez pleinement et sans réserve les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU). Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser nos services.

2. Définitions

« Service » désigne le site web novytris.com et l’ensemble des prestations proposées par Novytris.
« Utilisateur » désigne toute personne accédant au site ou utilisant les services proposés.
« Contenu » désigne toute information, donnée, texte, image ou média publié sur le site.

3. Accès au Service

L’accès au site est gratuit. Toutefois, certains services ou fonctionnalités peuvent être soumis à réservation, contrat ou devis. Novytris se réserve le droit de suspendre ou modifier l’accès au site à tout moment, notamment pour des raisons techniques ou de maintenance.

4. Responsabilités de l’Utilisateur

Vous vous engagez à utiliser les services de manière légale et responsable. Il est interdit :

• D’introduire des virus, logiciels malveillants ou toute technologie nuisible.
• De tenter d’accéder de manière non autorisée à des données ou zones protégées du site.
• De porter atteinte à l’image, à la sécurité ou au fonctionnement du site.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu publié sur le site (textes, images, logos, vidéos, code, etc.) est la propriété exclusive de Novytris ou fait l’objet d’une licence d’utilisation. Toute reproduction ou redistribution non autorisée est strictement interdite.

6. Protection des données

La collecte et l’utilisation de vos données personnelles sont régies par notre Politique de Confidentialité, que vous acceptez en utilisant nos services.

7. Limitation de responsabilité

Novytris ne pourra être tenu responsable en cas de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, y compris en cas d'interruption, d’inexactitude des données ou de cyberattaque.

8. Modification des CGU

Novytris se réserve le droit de modifier ces CGU à tout moment. Toute modification sera publiée sur cette page avec une mise à jour de la date. L’utilisation continue du site après modification vaut acceptation des nouvelles conditions.

9. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, seules les juridictions françaises seront compétentes.

10. Contact

Pour toute question relative à ces Conditions Générales, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@novytris.com.